tarif fiscal

См. также в других словарях:

• Tarif fiscal du Parisinus — Le Tarif fiscal du Parisinus est un texte métrologique byzantin conservé à la Bibliothèque nationale de France (Suppl. gr. 676 du XIVe siècle) contenant quelques paragraphes sur le calcul de l impôt et de la rente fonciers à Byzance, à… …   Wikipédia en Français

• tarif — [ tarif ] n. m. • 1641; tariffe 1572; it. tariffa, de l ar. ta rif « notification » 1 ♦ Tableau qui indique le montant des droits à acquitter, liste des prix fixés pour certaines marchandises ou certains services; l ensemble de ces prix. Tarif d… …   Encyclopédie Universelle

• Timbre fiscal mobile — Le timbre fiscal mobile est une des deux formes sous lesquelles le timbre fiscal peut se présenter, l autre étant le papier timbré (aussi appelé timbre fiscal fixe, ou entier fiscal). L apparition du timbre poste mobile en 1840 et son succès ont… …   Wikipédia en Français

• Entier fiscal — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …   Wikipédia en Français

• Timbre fiscal fixe — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …   Wikipédia en Français

• Traité fiscal de Patmos — Le Traité fiscal de Patmos est un texte réglementaire de fiscalité byzantine qui se réduit en fait à un seul paragraphe recopié dans le praktikon d Adam, en 1073, un document fiscal traitant d un domaine du monastère Saint Jean de Patmos dans la… …   Wikipédia en Français

• Aktèmôn — Un aktèmôn désigne dans le vocabulaire fiscal byzantin du XIe siècle au XIVe siècle[1] un paysan sans bœuf, et par extension ne possédant que peu de biens fonciers, mais un peu de petit bétail ce qui le distingue du pauvre, l’aporos[2] …   Wikipédia en Français

• Zeugaratos — Un zeugaratos (en grec byzantin ζευγαράτος/zeugarátos) désigne dans la documentation fiscale byzantine du XIe siècle au XIVe siècle un paysan propriétaire d un zeugarion, unité économique et fiscale correspondant à une paire de bœufs.… …   Wikipédia en Français

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• Timbre socio-postal — Le timbre socio postal est une figurine servant à constater le règlement d une contribution sociale par les salariés et employeurs. Cette contribution garantit au salarié une indemnité de maladie ou de retraite. Mais, comme pour l employeur, elle …   Wikipédia en Français

• Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] …   Wikipédia en Français